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Espace aérien supérieur de l’atlantic nord (NAT HLA) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2019-10
1
Avis de difficultés en service
1
Opérations simultanées d’un Système d’Aéronef Télépiloté (SATP) et d’autres types d’aéronefs à proximité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-06
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
… Z 5000-35 Numéro du SGDDI : 17694593 Numéro de document :
CASA
2020-03 Numéro d'édition : 02 Date d'entrée en vigueur : …
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
Statut d’envol inexact transmis par les transpondeurs et son effet sur les systèmes de surveillance des pistes et d’alerte de conflit - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-03
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Aviation
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Centre reference
201
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
69
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Circulaires d'information
43
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Publications
9
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
7
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
6
Recherche sur le pétrole brut
6
Fonds national des corridors commerciaux
5
Transport maritime plus sûr
5
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
4
Marine
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Recherche sur les wagons-citernes
3
Recherche sur les interventions d’urgence
2
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
1
Examens législatifs
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Date
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2023
11
(-) 2022
(-) 2021
2020
72
2019
159
2012
1
Catégorie
Aviation
14
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20
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