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Transports Canada
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Affichage de 491 à 500 sur 581 des éléments.
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Navigabilité Chapitre 500 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 34 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-006
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 513.07(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.813e) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A09-01, A09-02, A09-03, A09-04 et A09-06 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Réponse de Transports Canada aux Recommandations sur la sécurité aérienne A14-01 et à une Préoccupation émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Circulaire d'information (CI) N° 573-002
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
278
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Examens législatifs
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Marine
7
Publications
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(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Infrastructure
1
Date
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2019
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2004
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2002
22
Catégorie
Aviation
549
Maritime
3
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
484
Publication
91
Sujet
5
Service
1
Type
Type