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Guide de référence des documents portant sur les systèmes de gestion de la sécurité
1
Gestionnaire supérieur responsable : Système de gestion de la sécurité
1
Systèmes de gestion de la sécurité en aviation
1
Rôle de l’inspecteur : Système de gestion de la sécurité
1
Définition de base : Système de gestion de la sécurité
1
Calendrier de la mise en œuvre : Système de gestion de la sécurité
1
Groupe international de collaboration en matière de gestion de la sécurité (SM ICG)
1
Contexte : Système de gestion de la sécurité
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Sujets
Aviation
655
Centre reference
295
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
(-) Gestion de la sécurité aérienne
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Publications
50
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
257
Transport maritime
206
Sécurité maritime
92
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Marchandises et interface navire-port
8
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
112
Transport ferroviaire
109
Marchandises dangereuses
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Examens législatifs
2
Date
2023
1
(-) 2021
(-) 2020
Catégorie
Aviation
8
Maritime
1
Type de contenu
Page
8
Publication
2
Type
Type