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Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Vol en avion ultraléger – Vol voyage
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
560
Centre reference
265
Navigabilité des aéronefs
55
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Publications
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Services généraux
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Transport maritime
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
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Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
41
Publications
23
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
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Examens législatifs
2
Date
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(-) 2020
2019
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2012
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2011
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2009
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Catégorie
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104
Aviation
53
Routier
8
Surface
3
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
89
Page
79
Sujet
6
Type
Type