Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 97 des éléments.
Recherche
Les gens de mer de l’Ukraine peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No. : 08/2022
1
Visa canadien attestant la reconnaissance d’un brevet étranger par l’intermédiaire d’un arrangement réciproque : 1. Aperçu
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 09/2022
1
Nouvelles mesures environnementales pour les navires de croisière dans les eaux de compétence canadienne – saison 2022 - BSN No. : 10/2022 (modifié le 18 août 2022)
1
Les gens de mer étrangers peuvent obtenir un vaccin contre la COVID-19 au Canada - BSN No. : 11/2022
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 12/2022
1
Utilisation d’embarcations de plaisance comme embarcations autres que de plaisance - BSN No. : 14/2022
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 15/2022
1
Nouvelles directives de sécurité pour les navires de pêche en exploitation dans les eaux polaires - BSN No.: 16/2022
1
Nouvelles directives de sécurité pour les embarcations de plaisance voyageant sur les eaux polaires - BSN No.: 17/2022
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page courante
8
Page
9
Page
10
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
254
Centre reference
115
Publications
44
Sécurité des drones
17
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
50
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
2024
89
2023
79
(-) 2022
(-) 2021
2020
171
2019
121
2018
113
2017
89
2016
107
2015
47
2014
61
2013
202
2012
61
2011
71
2010
414
Catégorie
Maritime
64
Aviation
15
Surface
1
Type de contenu
Page
86
Publication
10
Service
1
Type
Type