Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1291 à 1300 sur 1394 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 8.6.1.1a) de la publication AÉRODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) rédigée en vertu des sous‑alinéas 302.07(1)a)(i) et (ii) du RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Rolls-Royce dart et spey - Avis de difficultés en service
1
Norme 625 Appendice E : Processus d’élaboration des instructions de la maintenance - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DURÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 203.03(2) ET DES SOUS-ALINÉAS 223.03(3)a)(i) ET 223.03(3)c)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’article 605.09 du Règlement de l’aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
126
Page
127
Page
128
Page
129
Page courante
130
Page
131
Page
132
Page
133
Page
134
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
939
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
35
Services aériens commerciaux
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
466
Transport routier
321
Transport maritime
255
Transport ferroviaire
162
Marchandises dangereuses
122
Programmes
73
Centre d’innovation
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
41
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
13
Campagnes
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
115
(-) 2023
2022
102
(-) 2021
2020
398
(-) 2019
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1352
Maritime
3
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
1282
Publication
82
Service
17
Sujet
13
Type
Type