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Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Exemption de l’application des alinéas 724.33(2)i) et 725.40(2)i) des Normes de service aérien commercial établies en vertu des paragraphes 704.33(4) et 705.40(3) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
95
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
157
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
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Transport routier
117
Transport ferroviaire
111
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
CANUTEC
7
Contenants
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
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Centre d’innovation
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Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
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Publications
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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2020
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2018
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2017
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2015
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2014
143
2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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2008
59
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(-) 2006
2005
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2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
842
Maritime
182
TMD
77
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
974
Publication
145
Service
17
Sujet
9
Type
Type