Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 11 des éléments.
Recherche
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Rapports de la vérification interne
1
Demande d’inscription au programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
748
Centre reference
590
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
169
Lois et règlements
84
Consultations
43
Transparence
25
Gestion et rapports ministériels
12
Rapports d'évaluation
2
Rapports financiers de Transports Canada
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Plans ministériels
1
(-) Rapports annuels sur les transports au Canada
Rapports de la vérification interne
1
Documents d’information : Transports Canada
5
Normes de service : Transports Canada
2
TC ouvert
2
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
103
Transport routier
80
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
32
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
(-) Publications
Date
(-) 2024
2023
52
2022
7
(-) 2021
2020
25
2019
8
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
5
Aviation
3
Corporate
2
Type de contenu
Publication
6
Page
5
Type
Type