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Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Exemption de l’application des alinéas 724.33(2)i) et 725.40(2)i) des Normes de service aérien commercial établies en vertu des paragraphes 704.33(4) et 705.40(3) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
494
Publications
95
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
360
Transport maritime
196
Transport routier
116
Transport ferroviaire
111
Marchandises dangereuses
85
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
9
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
110
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
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2019
493
2018
288
2017
88
(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
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2012
155
2011
204
2010
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2009
191
(-) 2008
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
719
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
665
Publication
51
Service
17
Sujet
9
Type
Type