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Affichage de 621 à 630 sur 1046 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Certification des dispositifs de consignation électronique
1
Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.86 DU RÈGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Arrêté n. 21 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 22-02) Ordonnance mettant fin aux mandats de vaccination des passagers et des employés
1
Dispositifs de consignation électronique pour les transporteurs routiers et leurs conducteurs
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
630
Publications
116
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
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179
Transport maritime
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25
Technologies novatrices
14
Sécurité des véhicules automobiles
12
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Commercial vehicles
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Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
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Campagnes
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Publications
8
Marine
4
Date
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2008
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(-) 2006
2005
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Catégorie
Aviation
872
Routier
76
Ferroviaire
41
Corporate
8
Maritime
5
Surface
1
Type de contenu
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888
Publication
150
Sujet
6
Service
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Type
Type