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Affichage de 401 à 410 sur 1154 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 202.04 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
AUTORISATION EN VERTU DU PARAGRAPHE 702.21(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIENET DU PARAGRAPHE 722.21(3) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Transport aérien de marchandises dangereuses
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 604.19 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
782
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Publications
51
Services aériens commerciaux
40
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
268
Transport maritime
215
Sécurité maritime
97
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
(-) Formation et certification maritime
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Marchandises dangereuses
124
Transport routier
119
Transport ferroviaire
114
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
34
Publications
26
Campagnes
24
Marine
18
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
141
2022
78
(-) 2021
(-) 2020
2019
492
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1125
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
1117
Publication
20
Sujet
15
Service
2
Type
Type