Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 251 à 260 sur 2634 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Autorisation en vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.09 (1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(E) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, (RAC) AINSI QUE DES EXIGENCES DE L'INTRODUCTION – 6. SECOURISME EN AVIATION, LA FORMATION INITIALE PARTIE HUIT – PREMIERS SOINS EN AVIATION DE LA NORME...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 521.158(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 527.1(a) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 7.3.1 a) CONCERNANT LA FORMATION INITIALE ET 7.1.1 a) CONCERNANT LA FORMATION ANNUELLE (PARTIE SEPT) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS ...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.27(3) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
22
Page
23
Page
24
Page
25
Page courante
26
Page
27
Page
28
Page
29
Page
30
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Publications
1217
Centre reference
668
Services aériens commerciaux
542
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
76
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
608
Services généraux
207
Transport ferroviaire
137
Transport routier
82
Marchandises dangereuses
70
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
111
2023
141
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
493
(-) 2018
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
(-) 2012
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2614
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
1443
Publication
1185
Sujet
5
Service
1
Type
Type