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3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
7.2 Intégration de la CRM à l’intérieur d’un PAQ
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
5.1 Cursus des instructeurs et des évaluateurs
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1125
Centre reference
583
Services aériens commerciaux
525
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
562
Services généraux
435
Transport ferroviaire
114
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
16
Publications
8
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
146
2022
79
(-) 2021
2020
382
2019
500
2018
289
2017
88
2016
72
(-) 2015
2014
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135
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2491
Ferroviaire
2
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
1415
Publication
1094
Sujet
8
Service
2
Type
Type