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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 133 des éléments.
Recherche
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Lois
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Inventaire des passages à niveau
1
Ligne directrice - travaux d'ingénierie relatifs aux installations ferroviaires (article 11 - loi sur la sécurité férroviaire)
1
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Sujets
Aviation
2773
Publications
1195
Centre reference
788
Services aériens commerciaux
536
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
29
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
638
Services généraux
375
Transport routier
270
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
112
Normes
92
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
37
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
13
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Date
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2023
28
2022
73
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2020
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2018
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(-) 2017
2016
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2015
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23
2013
12
2012
32
2011
1
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
120
Aviation
8
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
84
Page
45
Sujet
3
Service
1
Type
Type