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Transports Canada
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Bulletins
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Lois
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Inventaire des passages à niveau
1
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Sujets
Aviation
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Publications
1164
Centre reference
802
Services aériens commerciaux
532
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Transport maritime
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Services généraux
393
Transport routier
286
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
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Campagnes
17
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
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Date
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2023
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2020
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2018
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2017
5
2016
15
2015
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23
2013
12
2012
32
2011
1
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
121
Aviation
8
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
84
Page
46
Sujet
3
Type
Type