Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 491 à 500 sur 818 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 25.785(b) DE LA PARTIE 25 DES FEDERAL AVIATION REGULATIONS (FAR) DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.157(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis de navigabilité, D005, édition 1
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 60 Édition 1
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 169
1
Exemption de l’application du paragraphe 700.02(4) du Règlement de l’aviation canadien
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Tâche 1
1
Série Bell 206 - Avis de difficultés en service
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-054
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 303.11(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
46
Page
47
Page
48
Page
49
Page courante
50
Page
51
Page
52
Page
53
Page
54
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2684
Publications
1159
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
362
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Avis de navigabilité
43
Circulaires d'information
43
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
29
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
13
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Services aériens commerciaux
526
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
552
Services généraux
312
Transport routier
263
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
75
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
(-) Publications
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
40
2023
44
2022
59
(-) 2021
2020
216
(-) 2019
2018
173
2017
22
2016
23
2015
87
2014
41
2013
98
2012
31
2011
82
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
792
Routier
8
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
806
Publication
11
Sujet
1
Type
Type