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Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
(-) Programmes
Programmes de financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
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Campagnes
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Publications
27
Marine
16
Gestion et rapports ministériels
15
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Examens législatifs
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Normes de service aviation
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Catégorie
Aviation
33
Ferroviaire
14
Routier
7
Corporate
4
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
54
Publication
9
Service
6
Sujet
1
Type
Type