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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 90 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA)
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1996)
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
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Sujets
Aviation
701
Centre reference
496
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
421
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
304
Services généraux
178
Transport routier
122
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
18
Campagnes
11
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
26
2022
73
(-) 2021
2020
34
2019
45
2018
29
2017
5
2016
15
2015
88
2014
24
(-) 2013
2012
41
2011
35
2010
33
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
86
Aviation
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
73
Page
17
Type
Type