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Affichage de 51 à 60 sur 1197 des éléments.
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4.1 Cursus
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
684
Publications
89
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
48
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
418
Transport maritime
251
Transport ferroviaire
159
Transport routier
104
Marchandises dangereuses
91
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
3
Date
2024
96
2023
154
2022
102
(-) 2021
(-) 2020
2019
494
2018
290
2017
89
2016
71
(-) 2015
(-) 2014
2013
134
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1165
Maritime
4
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1123
Publication
61
Sujet
12
Service
1
Type
Type