Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1091 à 1100 sur 1121 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.76e) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 704.26 (1)b) et 704.26(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 724.26(1)b)(i)(A) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
… du fabricant). Pour citer des références comme l’
AC
43.13 de la FAA, il faut indiquer un chapitre, une section …
0.857
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 700.15(1)b), c), d)ET 700.19(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Infractions et application de la loi en aviation
1
Entente technique de maintenance - Royaume-Uni
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert au montant de cinq millions de dollars ou plus
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
105
Page
106
Page
107
Page
108
Page
109
Page courante
110
Page
111
Page
112
Page
113
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
597
Publications
67
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
20
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
205
(-) Services généraux
Lois et règlements
70
Transparence
54
Consultations
53
Galerie de vidéos
3
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
127
Transport routier
95
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
(-) Publications
(-) Programmes
Programmes de financement
15
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Marine
14
Campagnes
9
Examens législatifs
2
Date
2024
213
2023
347
2022
171
(-) 2021
(-) 2020
2019
662
2018
371
2017
144
2016
158
2015
353
(-) 2014
2013
149
2012
175
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
919
Corporate
72
Routier
46
Maritime
34
Ferroviaire
13
TMD
5
Surface
4
Type de contenu
Page
1034
Publication
73
Sujet
13
Service
1
Type
Type