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Transports Canada
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Transports Canada Plan ministériel 2020-2021
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Liste des règlements
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L’ALINÉA 3.3c), ARTICLE 5.2, DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) ET 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONT...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-DIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I)DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIS EN APPLICATION DE L’ALINÉA 705.40(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 700.16 (7) b) DURÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 720.16 (3) b) DE LA NORME DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Exemption au chapitre 4, annexe 4A, alinéa 2.f et à l’annexe 4B, alinéa 3.2.C.9 du Manuel des simulateurs d'avions et de giravions (TP 9685) effectuée conformément au paragraphe 606.03(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020
… Demandes De Visa Refusées – Conférence « Neurips
And
Black In Ai » Immigration des aides familiaux Parents et …
0.481
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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