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Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Risque d’incendie des cigarettes électroniques dans les bagages enregistrés à bord d’un aéronef
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Licence de pilote de drone
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
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Vous rencontrez des problèmes techniques avec le Portail de gestion des drones?
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Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Avis de sécurité
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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5
Marine
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
41
2023
182
2022
59
(-) 2021
2020
75
2019
110
2018
51
2017
57
2016
41
2015
33
(-) 2014
2013
18
2012
18
2011
11
2010
2
2009
61
(-) 2006
2005
1
Catégorie
TMD
27
Aviation
14
Corporate
7
Ferroviaire
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
44
Publication
9
Sujet
2
Type
Type