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EXEMPTION AU PARAGRAPHE 602.157(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
4.4 Cursus secondaires
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application du paragraphe 700.16(2) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.108(1)d) du Règlement de l’aviation canadien
1
Chapitre 3 — Les oiseaux-Notions de base
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.42 (1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
512
Publications
102
Services aériens commerciaux
33
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
210
Transport ferroviaire
180
Marchandises dangereuses
120
Transport routier
93
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
13
Marine
8
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
2024
125
2023
147
(-) 2022
(-) 2021
2020
387
2019
500
2018
319
(-) 2017
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
825
Maritime
7
Ferroviaire
2
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
808
Publication
64
Sujet
8
Service
2
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Type