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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 955 des éléments.
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
4.1 Cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
500
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
35
Services aériens commerciaux
28
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
497
Transport maritime
135
Transport ferroviaire
128
Transport routier
120
(-) Marchandises dangereuses
Publications
12
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Bulletin de nouvelles
5
Contenants
3
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
135
(-) 2023
2022
140
(-) 2021
2020
427
2019
554
2018
326
2017
125
2016
112
(-) 2015
2014
82
2013
151
2012
173
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
40
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
841
TMD
70
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
867
Publication
62
Service
17
Sujet
9
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