Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 241 à 250 sur 872 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.07a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Procédures de communication VFR aux aérodromes non contrôlés ayant une zone MF ou une zone ATF (TP 2228F-14)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 704.115(2)a)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 724.115(23)d) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (AVION)
1
A17-02 - Désintégration en vol
1
Arrêté no 12 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Avis de navigabilité, B009, édition 1
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 303.04(2) ET DES ARTICLES 303.07 ET 303.13 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
21
Page
22
Page
23
Page
24
Page courante
25
Page
26
Page
27
Page
28
Page
29
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
571
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Services aériens commerciaux
15
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
248
Services généraux
235
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
91
Transport routier
78
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Examens législatifs
31
Marine
7
(-) Publications
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
113
2023
148
2022
113
(-) 2021
2020
421
2019
499
(-) 2018
2017
92
(-) 2016
2015
222
2014
66
2013
143
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
818
Ferroviaire
22
Routier
7
Corporate
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
746
Publication
120
Sujet
5
Service
1
Type
Type