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Affichage de 581 à 590 sur 684 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 203.03(2) ET DES SOUS-ALINÉAS 223.03(3)a)(i) ET 223.03(3)c)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice C - Partie 3 Guide de sujets et de programmes d'études - Norme de formation visant la maintenance des systèmes électroniques - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Exemption de l’application de l’article 605.09 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.152a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 604.05 ET DES ALINÉAS 604.0 (1) ET 401.03 (1) a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
DEROGATION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 700.03 ET DE L'ALINÉA 700.04(3)b) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ACCORDEE EN VERTU DE LA LOI SUR L'AERONAUTIQUE
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
430
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
24
Sécurité des drones
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
37
Campagnes
19
Marine
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(-) Publications
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
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(-) 2021
2020
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2019
495
2018
289
(-) 2017
2016
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2015
222
2014
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
191
2008
59
2007
181
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
647
Routier
9
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
623
Publication
50
Sujet
9
Service
2
Type
Type