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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 321 des éléments.
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Embarcations de location
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Points chauds
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Gestion du bruit des aéronefs
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
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Sujets
Aviation
1220
Centre reference
761
Publications
110
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
61
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
37
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
26
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
312
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
172
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
8
Pollution marine et intervention environnementale
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
207
Transport routier
134
Marchandises dangereuses
123
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
75
Examens législatifs
33
Campagnes
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Publications
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Marine
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Date
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2015
46
2014
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2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
264
Aviation
34
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
278
Publication
34
Service
8
Sujet
1
Type
Type