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Transports Canada
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Affichage de 91 à 99 sur 99 des éléments.
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Arrêté n. 21 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 22-02) Ordonnance mettant fin aux mandats de vaccination des passagers et des employés
1
Arrêté n. 22 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Deuxième forum sur la sécurité aérienne rapport
1
Forum sur la sécurité aérienne rapport final
1
Avis à l’industrie - Expérience revendiquée par les demandeurs de licence de TEA durant la Subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC)
1
Arrêté n. 23 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté no 23 en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
1
Troisième forum sur la sécurité aérienne rapport
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Sujets
Aviation
1069
Centre reference
623
Publications
92
Navigabilité des aéronefs
88
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
15
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
434
Transport maritime
233
Transport ferroviaire
203
Transport routier
167
Marchandises dangereuses
111
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
84
L’initiative sur la sécurité aérienne
4
Plan de protection des océans
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
88
Programmes
82
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
30
Marine
21
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Date
2024
3
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
5
Catégorie
Ferroviaire
52
Aviation
23
Maritime
9
Corporate
6
TMD
1
Type de contenu
Publication
50
Page
48
Service
1
Type
Type