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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 192 des éléments.
Recherche
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
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Sujets
Aviation
470
Centre reference
378
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport ferroviaire
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Publications
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Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
12
Campagnes
5
Publications
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Marine
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Date
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113
2023
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2022
118
(-) 2021
2020
138
2019
384
2018
74
2017
70
2016
89
2015
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2014
15
2013
52
2012
28
2011
6
2010
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2009
2
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1
Catégorie
Aviation
67
Routier
55
Maritime
20
Corporate
16
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
173
Publication
18
Sujet
1
Type
Type