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Transports Canada
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Affichage de 61 à 69 sur 69 des éléments.
Recherche
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Page courante
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Sujets
Aviation
514
Centre reference
347
Publications
87
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
207
Services généraux
191
Transport ferroviaire
108
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
7
CANUTEC
6
Campagnes
5
Publications
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
2
Marine
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Date
2024
28
2023
60
2022
23
(-) 2021
2020
39
2019
218
2018
16
2017
7
(-) 2016
2015
6
(-) 2014
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
56
Aviation
2
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
46
Publication
22
Sujet
1
Type
Type