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Transports Canada
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Affichage de 421 à 430 sur 836 des éléments.
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Réponse de Transports Canada aux recommandations A06-01, A06-02, A06-05, A06-07, A06-08, A06-09 et A06-10 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Avis sur la période de validité d’un carnet de documents d’aviation
1
EXEMPTION AU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(iii), AUX ALINÉAS 705.106(1)c) ET d), AUX PARAGRAPHES 705.106(4) ET 705.113(1) ET À L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AUX PARAGRAPHES 725.106(1), 725.106(2), 725.106(3), 725.106(4) ET 725.10
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.111(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 704.69 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AFIN DE FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES SYSTÈMES DE GESTION DE LA SÉCURITÉ PAR LES EXPLOITANTS D’AÉROPORT
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-018
1
Planification avant le vol pour éviter le givrage de la cellule (TP 2228F-27)
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Norme de formation en maintenance des petits et des gros aéronefs
1
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de financement de la participation communautaire
3
Initiative pour des navires silencieux
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Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Catégorie
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Routier
37
Maritime
9
Corporate
7
Ferroviaire
6
Surface
3
Type de contenu
Page
760
Publication
65
Sujet
9
Service
2
Type
Type