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Programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs (EMCEDE)
1
Évaluation du rendement hivernal des camions à ordures au gaz naturel comprimé
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations en matière de sécurité aérienne no A12-01 et A12-02 et à la préoccupation du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Faire une demande d’utilisation d’un aéronef non immatriculé à titre de constructeur
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.20b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Évitons les messages d’alerte SAR inutiles! (TP 2228F-26)
1
Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 549.01a)(ii) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 549.103b) ET 549.105b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ – AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
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Services aériens commerciaux
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Programme de protection de la navigation
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Programme national de surveillance aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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