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Transports Canada
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Affichage de 471 à 480 sur 836 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº LTA-001
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Avis de changement – pièce d’identité de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Aéronefs - Marque A à C : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Points chauds
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
491
Publications
79
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Services généraux
231
Transport maritime
212
Transport ferroviaire
105
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
71
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de financement de la participation communautaire
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
11
(-) Publications
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
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2019
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(-) 2018
2017
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2014
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2010
1721
2009
191
(-) 2008
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
746
Routier
37
Maritime
9
Corporate
7
Ferroviaire
6
Surface
3
Type de contenu
Page
760
Publication
65
Sujet
9
Service
2
Type
Type