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Transports Canada
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Affichage de 101 à 109 sur 109 des éléments.
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L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Aviation
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Publications
1189
Services aériens commerciaux
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Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
63
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
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(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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239
Transport ferroviaire
142
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25
Publications
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10
Research and testing
10
Sécurité des véhicules automobiles
10
Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
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(-) 2020
2019
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2016
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2014
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43
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2011
2
(-) 2010
Catégorie
Routier
88
Aviation
9
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
62
Publication
41
Service
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Sujet
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Type
Type