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Ex. 11B – Arrivée, approche et atterrissage avec un moteur en panne
1
Lettre de politique (LP)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 602.41 ET 603.66 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
3.4 Breffages/Exposés
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 703.07(2)b)(ii) du Règlement de l’aviation canadien et de la subdivision 723.07(2)b)(i)(B) des Normes de service aérien commercial ¾ Hélicoptères
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Services aériens commerciaux
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1
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
Aviation
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TMD
67
Maritime
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1140
Page
1101
Sujet
5
Service
1
Type
Type