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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 3038 des éléments.
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Chapitre 1 - Le PAQ - Introduction et aperçu
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
2.6 Phase V : Maintien de l’exploitation
1
Chapitre 4 - Cursus et certification
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Chapitre 7 - Gestion du personnel affecté aux aéronefs (CRM)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1126
Services aériens commerciaux
526
Centre reference
434
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
483
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
441
Transport ferroviaire
116
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Sécurité des véhicules automobiles
12
Publications
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
30
Campagnes
19
Publications
8
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
241
2022
135
(-) 2021
2020
517
2019
795
2018
406
2017
181
2016
180
(-) 2015
2014
129
2013
377
2012
220
2011
274
(-) 2010
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2349
Maritime
551
Routier
82
Corporate
4
Ferroviaire
2
Surface
1
Type de contenu
Page
1640
Publication
1385
Sujet
11
Service
2
Type
Type