Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 2021 des éléments.
Recherche
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 201.01(4) (a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Publications
1077
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
302
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Navigabilité des aéronefs
20
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
480
Services généraux
124
Transport routier
28
Technologies novatrices
12
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Publications
3
Commercial vehicles
2
Dispositifs de consignation électronique
2
Conduire en toute sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
1
(-) Research and testing
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Statistiques et données
1
Marchandises dangereuses
24
Programmes
16
Campagnes
14
Transport ferroviaire
12
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
141
2022
77
2021
138
2020
388
2019
493
2018
288
2017
91
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2010
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Publication
1068
Page
948
Sujet
4
Service
1
Type
Type