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Guide de référence des documents portant sur les systèmes de gestion de la sécurité
1
Gestionnaire supérieur responsable : Système de gestion de la sécurité
1
Systèmes de gestion de la sécurité en aviation
1
Rôle de l’inspecteur : Système de gestion de la sécurité
1
Définition de base : Système de gestion de la sécurité
1
Calendrier de la mise en œuvre : Système de gestion de la sécurité
1
Groupe international de collaboration en matière de gestion de la sécurité (SM ICG)
1
Contexte : Système de gestion de la sécurité
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Sujets
Aviation
906
Centre reference
489
Publications
125
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
(-) Gestion de la sécurité aérienne
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
3
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
215
Services généraux
189
Transport ferroviaire
105
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
13
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
(-) 2020
2019
6
2018
31
2017
2
2015
1
Catégorie
Aviation
8
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
8
Publication
2
Type
Type