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Transports Canada
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Affichage de 681 à 690 sur 717 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Conclusions et résumé
1
Médecine aéronautique civile
1
Avis de navigabilité
1
EXEMPTION AUX PARAGRAPHES 602.128(1) ET (2) ET AUX PARAGRAPHES 602.129(1) ET (3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(1)a) et 702.22(3)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
345
Publications
136
Services aériens commerciaux
46
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
300
Services généraux
124
Transport ferroviaire
114
(-) Transport routier
Publications
28
Sécurité des véhicules automobiles
28
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
47
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Marine
Date
2024
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2023
200
2022
100
(-) 2021
2020
424
2019
701
2018
310
2017
99
2016
73
2015
227
2014
69
(-) 2013
(-) 2012
2011
204
2010
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2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
586
Routier
99
Corporate
3
Maritime
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
533
Publication
177
Sujet
6
Service
1
Type
Type