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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 483 des éléments.
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Tableaux
1
Échelle de Beaufort
1
Acceptation de câble électrique marin
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Information sur le document
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
Politique nationale de préparation à l'intervention environnementale
1
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Publications
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Marine
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2016
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2014
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2013
211
(-) 2012
2011
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2010
453
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
273
Maritime
153
Corporate
22
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
423
Publication
60
Type
Type