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Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Avion DHC 3 de De Havilland - Alerte de difficultés en service
1
Ordre en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Obtenir l'autorisation de faire voler un drone en tant qu’exploitant ou pilote étranger
1
Mobilité aérienne avancée
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
Annexe I/II pour Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
598
Publications
189
Services aériens commerciaux
70
Navigabilité des aéronefs
49
Sécurité des drones
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
478
Transport routier
322
Transport maritime
252
(-) Transport ferroviaire
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Passages à niveau
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Publications
9
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
122
Programmes
72
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Infrastructure
13
(-) Marine
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
132
(-) 2023
2022
150
(-) 2021
2020
423
(-) 2019
2018
321
2017
97
2016
86
2015
253
2014
88
2013
144
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1075
Ferroviaire
162
Maritime
12
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
1004
Publication
245
Service
17
Sujet
15
Type
Type