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Affichage de 801 à 810 sur 853 des éléments.
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Avis de navigabilité
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
… du fabricant). Pour citer des références comme l’
AC
43.13 de la FAA, il faut indiquer un chapitre, une section …
0.857
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(1)a) et 702.22(3)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Contexte : Système de gestion de la sécurité
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 59 : Annexe A
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 703.07(2)b)(ii) du Règlement de l’aviation canadien
1
Infractions et application de la loi en aviation
1
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