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EXEMPTION DU SOUS-ALINÉA 705.27(4)b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Le rôle des satellites dans l’aviation générale
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Détérioration de la partie chaude du moteur et surveillance des tendances de l’état du moteur (ECTM) - Alerte aux difficultés en service
1
DHC 6 Twin Otter - Alerte de difficultés en service
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Statut d’envol inexact transmis par les transpondeurs et son effet sur les systèmes de surveillance des pistes et d’alerte de conflit - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-03
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
651
Publications
130
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Transport maritime
417
Services généraux
367
Transport routier
329
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
166
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
7
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
7
Archivée
1
Sécurité des véhicules automobiles
28
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
21
Dispositifs de consignation électronique
8
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
6
Conduire en toute sécurité
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Statistiques et données
5
Commercial vehicles
4
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
2
Child safety
2
Defects and recalls
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
131
Marchandises dangereuses
112
Programmes
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Publications
23
Campagnes
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Infrastructure
13
Marine
13
Examens législatifs
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Date
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2006
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2004
76
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
1022
Routier
35
Corporate
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
948
Publication
128
Sujet
12
Service
2
Type
Type