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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Services aériens commerciaux
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Rapports évaluation opérationnelle
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
(-) Transport de passagers
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Marine
7
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
6
(-) Publications
Accords et arrangements internationaux
5
Campagnes
5
Bulletins
1
Certification des aéronefs
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Infrastructure
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
3
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
20
2019
7
(-) 2018
2017
4
2016
2
(-) 2015
2014
1
2013
11
2011
1
2010
2
Catégorie
Routier
6
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
6
Page
2
Type
Type