Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 915 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.26(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application du paragraphe 573.02 (11) de la norme 573 — organismes de maintenance agréés établie en vertu du paragraphe 573.02(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’article 402.05 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l'alinéa 323.14(4)b) de la norme 323 – Normes visant les aérodromes et les aéroports relatives à la luttle contre les incendies d'aéronefs aux aéroports et aux aérodromes prise en vertu de l'article 303.14 du Règlement de ...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 703.27a), de l’article 703.34 et du paragraphe 703.88(3) du Règlement de l’aviation canadien, ainsi que de la subdivision 723.07(2)b)(i)(a)(ii) (avions et hélicoptères) et de l’article 723.34 des Normes de service...
1
Exemption de l’application de l’alinéa 402.04(1)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SUBDIVISIONS 725.40(3)a)(iii)(B)(I) ET 725.40(3)a)(iii)(B)(III) ET DE LA DIVISION 725.40(3)a)(iii)(C) DES Normes de service aérien commercial ÉTABLIES AUX TERMES DU PARAGRAPHE 705.40(4) DU Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65a DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
443
Navigabilité des aéronefs
82
Publications
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
360
Transport maritime
194
Transport routier
148
Transport ferroviaire
130
(-) Marchandises dangereuses
Publications
15
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
CANUTEC
6
Contenants
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
26
Marine
19
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
129
(-) 2023
2022
115
(-) 2021
(-) 2020
2019
554
2018
327
2017
125
2016
112
2015
254
2014
82
2013
151
2012
173
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
(-) 2007
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
816
TMD
63
Surface
3
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
829
Publication
53
Service
17
Sujet
16
Type
Type