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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Présenter une demande de financement dans le cadre de l’Initiative pour des navires silencieux
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Contributions)
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aéronefs - Marque D à Z : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
439
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
51
Services aériens commerciaux
39
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
261
Transport maritime
214
Transport routier
117
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
62
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
59
(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de protection de la navigation
4
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
26
Campagnes
23
Marine
19
Examens législatifs
2
Date
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2023
205
2022
196
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
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2017
100
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
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2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
822
Ferroviaire
110
Maritime
11
Routier
8
Corporate
7
Surface
3
Type de contenu
Page
867
Publication
112
Sujet
19
Service
2
Type
Type