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Affichage de 751 à 760 sur 762 des éléments.
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À propos de l'appel de propositions du PAPTSR pour la période 2023 à 2026
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
POV exclusif
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Partie H – Appendices
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
293
Publications
73
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
30
Services aériens commerciaux
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
346
(-) Transport ferroviaire
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
134
Transport maritime
128
Marchandises dangereuses
80
(-) Programmes
Programmes de financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de financement de la participation communautaire
6
Programmes sans financement
6
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Initiatives
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
29
Publications
11
Marine
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
138
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
416
2019
553
2018
345
2017
100
2016
87
2015
253
2014
88
2013
144
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
505
Ferroviaire
165
Routier
16
Maritime
8
Corporate
6
Surface
3
Type de contenu
Page
558
Publication
167
Service
27
Sujet
10
Type
Type