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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 378 des éléments.
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PCSN guide du demandeur
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Présentation de votre proposition de projet
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65a DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Critères d’évaluation
1
Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
217
Publications
29
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Services aériens commerciaux
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
180
Centre d’innovation
60
Transport routier
55
Transport maritime
50
(-) Programmes
Programmes de financement
18
Programme de financement de la participation communautaire
5
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Marchandises dangereuses
32
(-) Transport ferroviaire
Passages à niveau
9
Règles
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire
1
Voies ferrées
1
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
127
(-) 2023
2022
171
2021
219
2020
418
2019
555
2018
346
2017
100
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
319
Ferroviaire
23
Maritime
8
Routier
8
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
320
Publication
33
Service
21
Sujet
4
Type
Type