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Circulaire d'information (CI) Nº 700-053
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65a DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Guides d'étude et de référence/Spécimens d'examen
1
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Sujets
Aviation
323
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
181
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
11
Circulaires d'information
10
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Publications
29
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
14
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Services aériens commerciaux
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
180
Centre d’innovation
60
Transport routier
54
Transport maritime
50
Programmes
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Marchandises dangereuses
32
Transport ferroviaire
26
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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42
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2022
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51
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204
2019
325
2018
173
2017
22
2016
23
2015
87
2014
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2013
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2010
87
2009
191
2008
59
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
220
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
224
Publication
2
Type
Type