Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 471 à 480 sur 594 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 605.03(1)b) ET 602.07b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUT TEMPS (catégories II et III) (TP 1490), PRIS EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Obtenir l'autorisation de faire voler un drone en tant qu’exploitant ou pilote étranger
1
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
1
Mobilité aérienne avancée
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Guide de test en vol - Licence de pilote privé - Avion - TP 13723F
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 723.38(3)a) ET DU SOUS-ALINÉA 723.38(3)c)(iii), DE L’ALINÉA 724.33(3)a) ET DU SOUS-ALINÉA 724.33(3)c)(iii) AINSI QUE DU SOUS-ALINÉA 725.40a)(i) ET DE LA DIVISION 725.40(3)a)(iii)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN ...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
44
Page
45
Page
46
Page
47
Page courante
48
Page
49
Page
50
Page
51
Page
52
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
372
Publications
77
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
286
Transport maritime
150
Transport ferroviaire
124
Marchandises dangereuses
121
Transport routier
118
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
111
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
493
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
(-) 2009
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
571
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
535
Publication
33
Service
17
Sujet
9
Type
Type